Mentions legales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://aurelienducroz.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Nom du responsable de la publication : Aurélien Ducroz (Aurelienducroz@yahoo.fr)

Hébergeur du site : OVH

Agence : Pixies Agency

2. Conditions générales d'utilisation du site

L’utilisation du site http://aurelienducroz.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://aurelienducroz.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://aurelienducroz.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Nom du responsable de la publication : Aurélien Ducroz (Aurelienducroz@yahoo.fr)

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4. Cookies

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Aurélien Ducroz est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logo, sons, documents téléchargeables.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Aurélien Ducroz
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Gestion et protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site http://aurelienducroz.com/, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://aurelienducroz.com/, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Aurélien Ducroz ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://aurelienducroz.com/. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://aurelienducroz.com/ l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous uniquement par courrier à : Aurélien Ducroz – 83 chemin de l’eronnais 74400 Chamonix – France.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://aurelienducroz.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.